Foire aux questions

« L’assistant maternel est la personne qui, moyennant rémunération, accueille habituellement et de façon non permanente des mineurs à son domicile. L'assistant maternel accueille des mineurs confiés par leurs parents, directement ou par l'intermédiaire d'un service d'accueil mentionné à l'article L. 2324-1 du code de la santé publique. Il exerce sa profession comme salarié de particuliers employeurs ou de personnes morales de droit public ou de personnes morales de droit privé dans les conditions prévues au chapitre III du titre VII du livre VII du code du travail, après avoir été agréé à cet effet. »

Un assistant maternel peut exercer sa profession comme salarié direct des parents (à son domicile ou au sein d’une Maison d’Assistants Maternels) ou par l’intermédiaire d’un service d’accueil (crèche familiale).

Pour exercer la profession, vous devrez effectuer une demande d'agrément d'assistant maternel. Le formulaire est à retirer :

• Auprès du Conseil Territorial ou Départemental, du Centre de circonscription ou de PMI de votre commune

• Sur le site officiel de l’administration publique www.service-public.fr

La notice du formulaire vous indique la procédure à suivre.

Sources et informations complémentaires :

• Informations juridiques

Convention collective nationale de travail des particulier employeur et de l’emploi à domicile :

https://www.legifrance.gouv.fr/conv_coll/id/KALICONT000044594539

Définition Casf : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006157646/#:~:text=L'assistant%20maternel%20est%20la,424%2D1

• Bibliographie

Formulaire de demande d’agrément : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R19162

Fiche métier monenfant.fr : https://monenfant.fr/assistant-maternel-ficher-m%C3%A9tier

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L'instruction de votre dossier de demande d’agrément comporte les étapes suivantes :

• Étude de votre dossier de demande d’agrément

• Un ou plusieurs entretien (s) avec vous

• Une ou plusieurs visite (s) à votre domicile

Le service de PMI utilise un référentiel fixant les critères d'agrément afin de vérifier que vous remplissez les conditions d’exercice de la profession.

Vous trouverez le référentiel sur le lien ci-dessous.

Sources et informations complémentaires :

• Informations juridiques

Annexe 4-8 du Casf : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000043998586

Service public : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F798

• Bibliographie

Fiche métier monenfant.fr : https://monenfant.fr/assistant-maternel-ficher-m%C3%A9tier

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Non, l’accueil des 50 heures par mois est ponctuel et peut-être mis en place pour répondre à une période d’adaptation ou de familiarisation d’un nouvel enfant, lorsqu’il s’agit d’une fratrie, pour remplacer une collègue, parce que la famille a un besoin immédiat (recherche d’emploi ou répondre à un rdv professionnel). Il ne peut y avoir un contrat de travail régulier sur l’année avec la même famille. C’est un accueil occasionnel.

Sources et informations complémentaires : 

Informations juridiques 

-Service public :  https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044488304

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L’accueil d’un stagiaire à votre domicile est possible sous réserve de certaines conditions : 

• Informer et avoir l’accord écrit de vos parents-employeurs

• Informer la PMI par écrit

• Être assuré à cet effet ; votre assurance doit vous couvrir dans le cadre d’accueil de stagiaire

• Être agrée depuis au moins 5 ans

• Avoir signé une convention de stage tripartite : vous, le stagiaire (ou ses représentants légaux) et son établissement ; la convention est établie par l’établissement de formation du stagiaire

Votre futur stagiaire doit également vous remettre :

• Un certificat médical indiquant qu’il est bien à jour de ses vaccins obligatoires

• Une copie de son assurance responsabilité civile

• Un extrait de son casier judiciaire sera sollicité par les services de PMI s’il est majeur

Sources et informations complémentaires : 

Informations juridiques

-https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000037604249

Bibliographie 

-https://www.nounouassure.com/accueillir-un-stagiaire-assistante-maternelle-possible-ou-pas/

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Tout assistant maternel agréé doit bénéficier d’une formation de 120 heures organisée et financée par la CTM*. Cette formation, qui correspond à l’unité 1 du CAP « Petite Enfance » (PE), a été revue pour une mise en conformité avec le nouveau CAP «Accompagnement Educatif Petite Enfance »(AEPE).

CAP AEPE -Décret n° 2018-903 du 23 octobre 2018, Journal officiel du 24 octobre 2018-

Avant tout accueil d’enfant :

• 80 heures de formation initiale devront être faites dans les six mois « à compter de la réception du dossier complet de la demande d’agrément »

• Evaluation suite à ces 80 heures En fonction des résultats le texte précise 2 possibilités :

• Si l’Evaluation est réussie, une attestation de validation des 80 heures sera délivrée valant autorisation d’accueillir un enfant.

• Dans le cas contraire, ce qui équivaut à un échec, une deuxième évaluation pourra être conduite. Une attestation de validation sera accordée si cette évaluation est satisfaisante.

Tout laisse à croire qu’un second échec n’est pas envisageable car les textes ne le précisent pas

Dans les trois ans qui suivent le premier accueil :

• 40 heures restant seront à effectuer, donc elles se dérouleront en cours d’emploi. De ce fait, sur cette période, le président de la CTM organise et finance également l’accueil des enfants confiés et uniquement de ceux-ci. Dans la majorité des cas, la CTM indemnise les employeurs qui confient leur enfant à un autre mode d’accueil rémunéré

• Epreuve des unités 1 et 3 du CAP AEPE

Ceux qui obtiennent la moyenne :

• Renouvellement d’agrément pour 10 ans

Ceux qui n’obtiennent pas la moyenne :

• Renouvellement d’agrément pour 5 ans

Les dispenses de formation : Sont dispensées partiellement les personnes :

• Titulaires du CAP accompagnant éducatif ou ayant réussi l’EP1 et l’EP3 de ce CAP, ou ayant obtenu la certification garde d’enfant/assistant maternel – dispense concernant les unités 1 (les besoins fondamentaux de l’enfant) et 2 (les spécificités du métier d’assistant maternel)

• Titulaires du CAP petite enfance ou d’une certification ou d’un diplôme relatif à la petite enfance de niveau V – dispense concernant uniquement l’unité 1

Aucune dispense n’est accordée pour les heures prévues à l’unité 3 (le rôle de l’assistant maternel et son positionnement dans les dispositifs d’accueil du jeune enfant) et la formation sur les gestes de premiers secours.

Diplôme d’Etat, Niveau III :

• Infirmière ou sage femme puéricultrice (DEIP)
• Assistant de service social (DEASS)
• Éducateur spécialisé (DEES)
• Assistant familial (DEAF)
• Éducateur de jeunes enfants (DEEJE)

Sources et informations complémentaires :

• Informations juridiques

. Décret n° 2018-903 du 23 octobre 2018, Journal officiel du 24 octobre 2018 : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000037519404

. Légifrance – Code de l’action sociale et des familles : articles D421-44 / D421.49 / D421-52

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;?idSectionTA=LEGISCTA000006178421&cidTexte=LEGITEXT000006074069

Bibliographie

. Itinéraire d’une assistante maternelle employée par des particuliers – UFNAFAAM – Edition 2013 – Page 39 - 40

. Le guide des assistantes maternelles – L’assmat – Edition 2017 – page 141

http://eduscol.education.fr/referentiels-professionnels/cap_accomp_educ/Annexes_CAP_AEPE.pdf

.https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/j.-marchal-etre-professionnel-de-laccueil-du-jeune-enfant.pdf

.https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F199

. Fiche métier monenfant.fr : https://monenfant.fr/assistant-maternel-ficher-m%C3%A9tier

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Oui, vous devez maintenir la rémunération de votre assistant maternel si les jours de formation correspondent à un jour habituel d’accueil S’il ne s’agit pas d’un jour habituel d’accueil, c’est à votre libre choix.

Les frais d’accueil supplémentaires occasionnés pour le remplacement de votre salarié absent seront, dans la majorité des cas, remboursés forfaitairement par la Collectivité Territoriale de Martinique.

Sources et informations complémentaires :

• Informations juridiques . Légifrance – Code de l’action sociale et des familles : article L421-14 http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074069&idArticle=LEGIARTI000006797922&dateTexte=&categorieLien=cid

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Les quatre-vingts heures de formation permettent :

• d’acquérir les connaissances et les compétences relatives à trois thèmes : .les besoins fondamentaux de l’enfant ; .les spécificités du métier d’assistante maternelle ; .le rôle et le positionnement de l'assistante maternelle dans les dispositifs d’accueil du jeune enfant.

Les quarante heures permettent :

• d’approfondir les connaissances et compétences relatives aux trois thèmes cités ci-dessus, en s’appuyant notamment sur son expérience professionnelle acquise au titre de l’accueil de l’enfant.

Une initiation aux gestes de secourisme ainsi qu’aux spécificités de l’organisation de l’accueil collectif des mineurs est obligatoire pour exercer la profession d’assistant maternel.

Les objectifs de la formation obligatoire, qui correspondent à l’unité 1 du CAP « Petite Enfance » (PE), ont été revus pour une mise en conformité avec le nouveau CAP «Accompagnement Educatif Petite Enfance »(AEPE).

COMPETENCES VISEES

CAP AEPE - Décret n° 2018-903 du 23 octobre 2018, Journal officiel du 24 octobre 2018 -

Bloc 1 : les besoins fondamentaux de l’enfant (30 heures minimum)

• Assurer la sécurité psycho-affective et physique de l’enfant, notamment être en mesure de lui dispenser les gestes de premiers secours
• Apporter à l’enfant les soins, notamment d’hygiène, et assurer son confort, notamment par la connaissance des grands enjeux de la santé de l’enfant
• Favoriser la continuité des repères de l’enfant entre la vie familiale et le mode d’accueil
• Savoir accompagner l’enfant dans son développement, son épanouissement, son éveil, sa socialisation et son autonomie

Bloc 2 : les spécificités du métier d’assistant maternel (20 h minimum)

• Connaître les droits et les devoirs de la profession, pour chacune de ses modalités d’exercice
• Maîtriser la relation contractuelle entre l’assistant maternel et l’employeur
• Instaurer une communication et des relations professionnelles avec son employeur et les autres professionnels de l’accueil du jeune enfant ;
• Prévenir ou prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de l’assistant maternel

Bloc 3 : le rôle de l’assistant maternel et son positionnement dans les dispositifs d’accueil du jeune enfant (15 h minimum)

• Connaître le cadre juridique, sociologique et institutionnel de l’enfant, de la famille, des différents acteurs nationaux, ainsi que des acteurs locaux de l’accueil du jeune enfant et de l’accompagnement des familles, et savoir se situer parmi eux ;
• Connaître les missions et les responsabilités de l’assistant maternel en matière de sécurité, de santé et d’épanouissement de l’enfant.

Sources et informations complémentaires :

Informations juridiques

. Décret n° 2018-903 du 23 octobre 2018, Journal officiel du 24 octobre 2018 : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000037519404

Bibliographie

http://eduscol.education.fr/referentiels-professionnels/cap_accomp_educ/Annexes_CAP_AEPE.pdf

https://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/le-particulier-employeur/article/la-formation-des-assistant-e-s-maternel-le-s

Fiche métier monenfant.fr : https://monenfant.fr/assistant-maternel-ficher-m%C3%A9tier

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La formation est organisée et financée par la Collectivité Territoriale de Martinique. La rémunération des assistants maternels diffère entre la formation avant tout accueil d’enfant et la formation dans les trois ans qui suivent le premier accueil. Avant tout accueil d’enfant, (formation initiale de 80 heures), aucun financement n’est accordé. Le statut professionnel reste le même.

Concernant la 2ème partie qui se déroule en emploi, la formation étant obligatoire, l’employeur :

• se doit de maintenir la rémunération de son assistant maternel (même dans le cas d’un jour non habituel d'accueil de l’enfant)
• peut, s’il le souhaite, maintenir la rémunération de son assistant maternel si les jours de formation ne correspondent pas à un jour habituel d’accueil,
• peut, s’il le souhaite, maintenir la rémunération de son assistant maternel pendant l’examen des unités 1 et 3 du CAP Accompagnement Educatif Petite Enfance

Sources et informations complémentaires :

• Informations juridiques . Légifrance - Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 - Article 5 : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006798029

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Oui, pour accueillir des enfants à domicile il vous faut être titulaire d’un agrément délivré par le Président de la Collectivité Territoriale ou du Conseil Départemental du lieu de votre résidence.

L’agrément atteste que toutes les conditions sont réunies pour l’accueil de jeunes enfants à votre domicile ou dans une Maison d’Assistants Maternels (M.A.M). L'agrément vous est accordé si vous autorisez la publication de votre identité et de vos coordonnées.

Pour obtenir l'agrément, vous devez communiquer certaines informations :

• Votre identité
• Votre numéro de téléphone
• Adresse postale de votre lieu d'exercice
• Votre adresse électronique Ce service en ligne vous permet d'effectuer ces démarches.

Sources et informations complémentaires :

• Informations juridiques

Décret du 14 décembre 2021 relatif à la gouvernance des services aux familles et au métier d’assistant maternel : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=cl6xClNROSVDIYXS3-4umZiYQCaxiZkrV5CsQk9PRVk=

• Bibliographie Monenfant.fr : https://monenfant.fr/je-suis-un-professionnel Information sur le métier : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F798#:~:text=L'agr%C3%A9ment%20fixe%20le%20nombre,la%20limite%20de%20cet%20agr%C3%A9ment

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Non. Vous devez auparavant suivre les 80 heures de formation initiale organisées par la Collectivité Territoriale de Martinique.

Si les résultats de l’évaluation sont satisfaisants, vous recevrez une attestation de validation des quatre-vingts premières heures de formation, valant autorisation à accueillir un enfant. Cette attestation est délivrée par l'organisme de formation ou le Président de la collectivité de Martinique. Si les résultats ne sont pas satisfaisants, le Président de la collectivité de Martinique peut décider de procéder, ou de faire procéder par l'organisme de formation, à une deuxième évaluation des acquis, qu'il organise et finance. En cas de réussite à cette deuxième évaluation, vous recevrez une attestation de validation des quatre-vingts premières heures de formation et ainsi accueillir un enfant.

Sources et informations complémentaires :

• Légifrance – Code de l’action sociale et des familles : articles D421-45 / D421-52 http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;?idSectionTA=LEGISCTA000006178421&cidTexte=LEGITEXT000006074069
• Bibliographie https://devenirassmat.com/nouvelle-formation-initiale-nouvelles-conditions-de-renouvellement-de-l-agrement/

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Vous devez déclarer obligatoirement

Dans les 8 jours :

• L’arrivée et le départ d’un enfant :

.nom

.date de naissance

.modalités d’accueil

.noms,adresses et numéros de téléphone des représentants légaux.

Sans délai :

• Le décès ou tout accident grave de l’enfant survenu à votre domicile.

Vous devez tenir à la disposition des services de Protection Maternelle et Infantile les documents relatifs à votre activité prévisionnelle, ainsi qu'à votre activité effective, mentionnant les jours et horaires d'accueil des enfants qui vous sont confiés (fiche mensuelle de présence).

Sources et informations complémentaires :

• Informations juridiques https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006080084&dateTexte=20041025 https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2006/9/14/SANA0623402D/jo/texte

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Oui, vous pouvez envisager de devenir assistant maternel dans ce logement. L’exercice du métier d’assistant maternel n’entraîne pas de changement d’affectation des lieux loués par une transformation à usage, prohibé par le bail, de commerce, de profession libérale industrielle ou artisanale.
Pour instruire votre demande d’agrément d’assistant maternel, seule la PMI peut évaluer la conformité du lieu d’accueil aux règles d’hygiène et de confort.

Sources et informations complémentaires :

• Informations juridiques Jurisprudences : Cour de Cassation - Pourvoi n°95-18290 : https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000007036560

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L'Assistant maternel est la personne qui, moyennant rémunération, accueille habituellement et de façon non permanente des mineurs à son domicile. L'Assistant maternel accueille des mineurs confiés par leurs parents, directement ou par l'intermédiaire d'un service d'accueil mentionné à l'article L. 2324-1 du code de la santé publique. Il exerce sa profession comme salarié de particuliers employeurs ou de personnes morales de droit public ou de personnes morales de droit privé dans les conditions prévues au chapitre III du présent livre, après avoir été agréé à cet effet.

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